Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEAN-PIERRE BAILLY
/
CHOEUR DE FRANCE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOEUR DE FRANCE PROVENCE
M. JEAN-PIERRE BAILLY

Numéro de dépôt :
3902137
Date de dépôt :
03/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/03/2022
CHOEUR DE FRANCE PROVENCE de JEAN-PIERRE BAILLY

Présentation de la marque CHOEUR DE FRANCE PROVENCE

Déposée le 3 mars 2012 par monsieur JEAN-PIERRE BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHOEUR DE FRANCE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur JEAN-PIERRE BAILLY domicilié(e) Résidence AMARRA, 245 rue Léonard de Vinci - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-PIERRE BAILLY domicilié(e) Résidence AMARRA, 245 rue Léonard de Vinci - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque CHOEUR DE FRANCE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902137.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOEUR DE FRANCE PROVENCE est expirée depuis le 3 mars 2022.

JEAN-PIERRE BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : LES VOIX DU VENTOUX , FRANCE PROVENCE , CHOEUR FRANCE PROVENCE , VD


M. JEAN-PIERRE BAILLY - Résidence AMARRA, 245 rue Léonard de Vinci - 34000 - MONTPELLIER - France


M. JEAN-PIERRE BAILLY - Résidence AMARRA, 245 rue Léonard de Vinci - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.